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STATUTS DE L’ASSOCIATION Article 1 Sous le nom de « CONCERTS SPIRITUELS DU GRAND-TEMPLE » est créée une association à but non lucratif régie selon les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code Civil Suisse. Le siège de l’association est à La Chaux-de-Fonds. La durée de l’association est illimitée. Article 2 L’association a pour but d’offrir à la population locale des concerts de musique sacrée en les resituant dans leur cadre liturgique, historique et théologique. C’est une offre à la fois culturelle et spirituelle. Article 3 - Engagement de musiciens, de théologiens et de lecteurs bénévoles ou rémunérés - Participation d’un groupe bénévole pour la gestion des aspects pratiques (pose d’affiches, accueil, collecte, etc.) - Participation possible du public pour d’éventuels chants Article 4 - Chaque membre peut donner sa démission par écrit en tout temps. Un membre collectif est soumis aux mêmes conditions. Article 5 La cotisation annuelle est fixée par l’assemblée générale ordinaire. Les membres bénéficient en priorité de l’information relative aux manifestations. Article 6 Les ressources de l’association sont constituées par : - les cotisations des membres - les subsides - les dons - les collectes Article 7 Les organes de l’association sont : - l’assemblée générale - le comité - les vérificateurs des comptes Article 8 L’AG est le pouvoir suprême de l’association. Elle se réunit au moins une fois par an, sur convocation par le comité de tous les membres, au moins deux semaines à l’avance. Elle est présidée par le président ou un autre membre du comité. Une assemblée extraordinaire peut être convoquée à la demande d’un cinquième de ses membres ou sur décision du comité. Article 9 Les compétences de l’AG sont les suivantes. Elle : - adopte et modifie les statuts, - élit les membres du comité, - élit les vérificateurs des comptes nommés hors comité, - approuve les rapports, adopte les comptes et vote le budget, - donne décharge de leur mandat au comité et à l’organe de contrôle - fixe la cotisation annuelle des membres individuels et collectifs, - prend position sur les autres projets portés à l’ordre du jour, - se prononce sur l’admission ou l’exclusion des membres. - prononce la dissolution de l’association à la majorité des 2/3 des Article 10 Les décisions de l’AG sont prises à la majorité simple des membres présents. En cas d’égalité des voix, celle du président est prépondérante. Les votes ont lieu à main levée, sauf demande exceptionnelle. Article 11 Le comité est élu pour un an par l’assemblée générale. Il se constitue lui-même. Il se réunit régulièrement, en principe une fois par trimestre, et davantage si les circonstances l’exigent. Tout membre peut participer aux réunions du comité et y faire des propositions. Il se compose de : - un(e) président(e) - un(e) directeur(trice) artistique qui remplit également la fonction de vice-président - un(e) secrétaire - un(e) caissier(ère) - un à plusieurs autres membres Article 12 Le comité est chargé de : - prendre les mesures utiles pour atteindre le but fixé, - convoquer les AG ordinaires et extraordinaires, - prendre les décisions relatives à la démission des membres ainsi qu’à leur - veiller à l’application des statuts, rédiger les règlements, administrer les biens de - en cas de nécessité, confier à toute personne de l’association ou extérieure à Article 13
Deux vérificateurs de comptes et un suppléant sont nommés par l’assemblée générale pour une année. Ils sont rééligibles. Ils établissent un rapport à l’intention de l’assemblée générale. Article 14 L’association est valablement engagée par la signature collective de deux membres du comité. Article 15 En cas de dissolution de l’association, votée par l’assemblée générale, la liquidation est assurée par le comité. Le bénéfice éventuel sera attribué à un organisme se proposant d’atteindre des buts analogues. Article 16 Les présents statuts ont été adoptés par l’assemblée constitutive du 16 novembre 2005 à La Chaux-de-Fonds. Ils ne peuvent être modifiés que par une nouvelle assemblée générale spécialement convoquée à cet effet. Ils entrent immédiatement en vigueur. Au nom de l’association : La présidente : Le directeur artistique : Karin Phildius Barry Sébastien Vonlanthen |
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